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1) Fermeture des clubs seniors Europe, à Paris 8ème et Jardin des Poètes, à Paris 16ème.
2) Projets d'établissement des résidences services.
3) Extension à un 2ème pavillon de l'EHPAD Debrousse du service des repas par l'entreprise chargée de leur production.
4) Transfert de la gestion RH des restaurants Emeraude au bureau de la restauration.
5) Délibération fixant les dispositions applicables au compte épargne temps des agents relevant du titre III du statut général de la fonction publique.
6) Plan de formation 2013 des personnels relevant de la fonction publique territoriale.
7) Bilan social 2011.
8) Dispositif relatif à l'accès des agents contractuels à l'emploi titulaire.
Communication
10) Volet social relatif au projet d'additif à la charte des arrondissements.
